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Skikot - Les Conditions Générales

Les Conditions Générales de vente


Skikot applique les conditions générales de la Commission Litige Voyages.



Annulation
1. Pour une annulation avant J-42 du départ (non compris), le montant de l’acompte vous sera réclamé (15% du montant total du séjour).
2. Pour une annulation entre J-42 et J-28 (non compris) du départ, 35 % du montant total du séjour vous seront réclamés.
3. Pour une annulation entre J-28 et J-21 (non compris) du départ, 40 % du montant total du séjour vous seront réclamés.
4. Pour une annulation entre J-21 et J-14 (non compris) du départ, 50% du montant total du séjour vous seront réclamés.
5. Pour une annulation entre J-14 et J-5 (non compris) du départ, 75 % du montant total du séjour vous seront réclamés.
6. Pour une annulation entre J-5 et le jour du départ (non compris), 90 % du montant total du séjour vous seront réclamés.
7. Pour une annulation le jour même du départ ou après le jour de départ, le montant total de la facture vous sera réclamé.

Article 1: Champ d’application

Ces conditions générales sont applicables aux contrats d’organisation et d’intermédiaire de voyages, tels que définis par la loi du 16 février 1994 régissant le contrat d’organisation et d’intermédiaire de voyages.



Article 2: Promotion

1. Les informations contenues dans la brochure de voyage engagent l’organisateur ou l’intermédiaire de voyages, qui a édité ladite brochure, à moins que:

a) Les modifications de ces informations n’aient été clairement communiquées au voyageur par écrit avant la conclusion du contrat. La brochure/site doit le mentionner de façon claire.

b) Les modifications n’interviennent qu’ultérieurement, à la suite d’un accord écrit entre les parties au contrat.



2. L’organisateur et/ou l’intermédiaire de voyages peut supprimer, à durée déterminée ou indéterminée, tout ou une partie de sa promotion de voyages.



Article 3: Information à charge de l’organisateur et/ou de l’intermédiaire de voyages

L’organisateur et/ou l’intermédiaire de voyage sont tenus:



1. avant la conclusion du contrat d’organisation ou d’intermédiaire de voyages, de communiquer aux voyageurs par écrit:

a) les informations d’ordre général concernant les passeports et visas ainsi que les formalités sanitaires nécessaires pour le voyage et le séjour, pour permettre au voyageur de rassembler les documents nécessaires. Les voyageurs non belges doivent s’informer des formalités administratives à accomplir auprès de l’(des) ambassade(s) ou consulat(s) concerné(s) ;

b) les informations relatives à la souscription et au contenu d’une assurance et / ou assistance

c) les conditions générales particulières applicables au contrat ;



2. au plus tard 7jours calendrier avant la date du départ, de fournir par écrit aux voyageurs les informations suivantes:

a) les horaires, les lieux des escales et des correspondances ainsi que, si possible, l’indication de la place à occuper par le voyageur ;

b) le nom, l’adresse, le numéro de téléphone, de fax et/ou adresse e-mail , soit la représentation locale de l’organisateur et/ou de l’intermédiaire de voyages , soit des organismes locaux susceptibles d’aider le voyageur en cas de problème, soit directement de l’intermédiaire ou de l’organisateur de voyages ;

c) pour les voyages et séjours de mineurs d’âge à l’étranger, les informations permettant d’établir un contact direct avec l’enfant ou avec le responsable sur place de son séjour.

Le délai de 7jours calendrier visé ci-dessus n’est pas applicable en cas de contrat conclu tardivement.



Article 4: information de la part du voyageur

Le voyageur doit fournir à l’organisateur et/ou à l’intermédiaire de voyages tous les renseignements utiles qui lui sont demandés expressément ou qui pourraient influencer raisonnablement le bon déroulement du voyage.



Si le voyageur fournit des renseignements erronés qui entraînent des coûts supplémentaires pour l’organisateur et/ou l’intermédiaire de voyages, ces coûts peuvent lui être portés en compte.



Article 5: formation du contrat



1. Lors de la réservation du voyage, l’organisateur ou l’intermédiaire de voyages est tenu de délivrer au voyageur un bon de commande conformément à la loi.



2. Le contrat d’organisation de voyage prend cours au moment où le voyageur reçoit la confirmation écrite de la réservation délivrée par l’organisateur de voyage, par l’entreprise ou non de l’intermédiaire de voyage qui, dans ce cas, agit au nom de l’organisateur de voyages.



Si le contenu du bon de commande diffère de celui de la confirmation du voyage ou si la confirmation

n’a pas lieu au plus tard dans les 21 jours de la signature du bon de commande, le voyageur peut supposer que le voyage n’a pas été réservé et a droit au remboursement immédiat de tous les montants déjà payés.



Article 6: Le prix

1. Le prix convenu dans le contrat n’est pas révisable, sauf si les conditions particulières en prévoient expressément la possibilité, pour autant que la révision soit consécutive aux variations:

a) des taux de change appliqués au voyage, et/ou

b) du coût des transports, y compris le coût du carburant, et/ou

c) des redevances et taxes afférentes à certains services.



Il faut, dans ce cas, que les variations visées donnent également lieu à une réduction du prix.



2. Le prix fixé dans le contrat ne peut en aucun cas être majoré au cours des 20 jours civils précédent le jour du départ.



3. Si la majoration excède 10% du prix global, le voyageur peut résilier le contrat sans indemnité. Dans ce cas, le voyageur a droit au remboursement immédiat de toutes les sommes qu’il a payées à l’organisateur de voyages.



Article 7: Paiement du prix

1. Sauf convention expresse contraire, le voyageur paie, à titre d’acompte, à la signature du bon de commande, une fraction du prix global au total du voyage fixé dans les conditions particulières de voyage.

2. Dans le cas où le voyageur resterait en défaut de payer l’acompte ou le prix du voyage qui lui est dûment réclamé, après avoir été mis en demeure de manière légale, l’organisateur et/ou l’intermédiaire de voyages auront le droit de résilier de plein droit le contrat qui le(s) lie à celui-ci et de mettre les frais à charge de voyageur.

3. Sauf convention contraire sur le bon de commande, le voyageur paie le solde du prix au plus tard un mois avant la date de départ, à condition qu’il ait préalablement reçu ou qu’il reçoive simultanément, la confirmation écrite du voyage et / ou les documents de voyage.



Article 8: Cessibilité du voyage à un tiers

1. Le voyageur peut, avant le début du voyage, céder son voyage à un tiers qui devra remplir toutes les conditions du contrat d’organisation de voyages. Le cédant doit informer l’organisateur de voyages et le cas échéant l’intermédiaire de voyages, de cette cession, suffisamment longtemps avant la date départ.

2. Le voyageur qui cède son voyage et le cessionnaire sont solidairement responsables du paiement du prix total du voyage et des frais de la cession.



Article 9: Autre modification par le voyageur

L’organisateur et/ou l’intermédiaire de voyages peuvent porter en compte au voyageur tous les frais résultant de modifications demandées par celui-ci.



Article 10: Modification avant le départ du fait du Tour Operator (organisateur de voyages)

1. Si avant le départ, un des éléments essentiels du contrat ne peut être exécuté, l’organisateur de voyages doit en avertir le voyageur le plus rapidement possible, et en tout cas avant le départ, et l’informer de la possibilité de résilier le contrat le voyageur le plus rapidement possible, en tout cas avant le départ, et l’informer de la possibilité de résilier le contrat sans pénalité, sauf si le voyageur accepte la modification proposée par l’organisateur de voyages.

2. Le voyageur doit informer l’intermédiaire ou l’organisateur de voyages de sa décision dans les meilleurs délais et en tout cas avant le départ.

3. Si le voyageur accepte la modification, il y a lieu d’établir un nouveau contrat ou un avenant dans lequel figurent les modifications apportées et leur incidence sur le prix.

4. Si le voyageur n’accepte pas la modification, il peut demander l’application de l’article 11.



Article 11: Résiliation avant le départ par l’organisateur de voyages

1. Si l’organisateur résilie le contrat avant le début du voyage en raison de circonstances non imputables au voyageur, celui-ci a le choix entre:

a) soit l’acceptation d’une autre offre de voyage de qualité équivalente ou supérieur, sans avoir à payer de supplément ; si le voyage offert en substitution est de qualité inférieure, l’organisateur doit rembourser au voyageur la différence de prix dans les meilleurs délais ;

b) soit le remboursement, dans les meilleurs délais, de toutes les sommes versées par lui en vertu du contrat.



2. Le voyageur peut également, le cas échéant, exiger une indemnisation pour la non-exécution du contrat sauf:

Si l’organisateur de voyages annule le voyage parce que le nombre minimum de voyageurs prévus dans le contrat, nécessaire à l’exécution de celui-ci, n’a pas été atteint et si le voyageur en a été informé par écrit dans le délai qui y étais prévu, au moins 15 jours civils avant la date de départ ;

Si l’annulation est la conséquence d’un cas de force majeure, en ce non compris les surréservations. Par cas de force majeur, il faut entendre des circonstances anormales et imprévisibles, indépendantes de la volonté de celui qui les invoque et dont les conséquences n’auraient pas pu être évitées malgré toute la diligence déployée.



Article 12: Non exécution partielle ou totale du voyage

1. S’il apparaît au cours du voyage qu’une part importante des services faisant partie du contrat ne pourra être exécutée, l’organisateur de voyage prend toutes les mesures nécessaires pour offrir au voyageur des substituts appropriés et gratuits en vue de la poursuite du voyage.

2. En cas de différence entre les services prévus et les services réellement prestés, il dédommage le voyageur à concurrence de cette différence.

3. Lorsque de tels arrangements sont impossibles ou que le voyageur n’accepte pas ces substituts pour des raisons valables, l’organisateur de voyages doit lui fournir un moyen de transport équivalent qui le ramène au lieu de départ et est tenu, le cas échéant , de dédommager le voyageur.



Article 13: Résiliation par le voyageur

Le voyageur peut, à tout moment, résilier tout ou partie du contrat. Si le voyageur résilie le contrat pour une raison qui lui est imputable, il dédommagera l’organisateur de voyage et/ou l’intermédiaire de voyages pour le préjudice subi à la suite de la résiliation. Le dédommagement peut être fixé forfaitairement dans les conditions particulières ou dans le programme, mais il ne peut s’élever qu’à une fois le prix du voyage au maximum.



Article 14: Responsabilité de l’organisateur de voyages

1. L’organisateur de voyage est responsable de la bonne exécution du contrat conformément aux attentes que le voyageur peut raisonnablement avoir sur la base des dispositions du contrat d’organisation de voyages et des obligations découlant de celui-ci, indépendamment du fait que ces obligations doivent être remplies par lui-même ou d’autres prestataires de services, et ce sans préjudice du droit de l’organisateur de voyages de poursuivre les autres prestataires de services en responsabilité.

2. L’organisateur de voyages est responsable des actes et négligences des ses préposés et représentants agissant dans l’exercice de leurs fonctions, autant que ses propres actes et négligences.

3. Si une convention internationale s’applique à une prestation faisant l’objet du contrat d’organisation de voyages, la responsabilité de l’organisateur de voyages est exclue ou limitée conformément à cette convention.

4. Pour autant que l’organisateur de voyages n’exécute pas lui-même les prestations de services prévues dans le contrat, sa responsabilité cumulée pour dommages matériels et la perte de jouissance du voyage est limitée à concurrence de deux fois le prix du voyage.

5. Pour le surplus, les articles 18 et 19 de la loi du 16 février 1994 sont d’application.



Article 15: Responsabilité du voyageur

Le voyageur répond du préjudice causé à l’organisateur et/ou l’intermédiaire de voyages, à leurs préposés et/ou à leurs représentants, par sa faute ou la suite de la non-exécution de ses obligations contractuelles. La faute est appréciée par référence au comportement normal d’un voyageur.



Article 16: Procédure des plaintes

-Avant le départ:

1. Si le voyageur a une plainte avant le départ, il doit l’introduire au plus vite par lettre recommandée ou contre accusé de réception, auprès de l’intermédiaire de ou de l’organisateur de voyages



-Pendant le voyage:

2. Les plaintes qui surviennent durant l’exécution du contrat doivent être introduites au plus vite sur place, de manière appropriée et pouvant servir de preuve, afin qu’une solution puisse être recherchée.



A cet effet, le voyageur s’adressera dans l’ordre suivant à un représentant de l’organisateur de voyages ou à un représentant de l’intermédiaire de voyages, ou directement à l’intermédiaire de voyages, ou finalement, directement à l’organisateur de voyages.



-Après le voyage:

3. Les plaintes, qu’il est impossible d’introduire sur place ou qui n’ont pas étés résolues sur place de façon satisfaisantes, doivent être introduites au plus tard un mois après la fin du voyage auprès de l’intermédiaire et/ou auprès de l’organisateur de voyages, soit par lettre recommandée, soit contre accusé de réception.



Article 17: Procédure de conciliation

1. En cas de contestation, les parties doivent d’abord tenter de trouver un arrangement à l’amiable entre eux.

2. Si cette tentative de règlement à l’amiable n’a pas réussi dans un délai de 1 à 3 mois, chacune des parties concernées pourra s’adresser au secrétariat de la cellule de conciliation de l’asbl Commission de Litiges de Voyages pour entamer une procédure de conciliation. Toutes les parties doivent marquer leur accord.

3. Le secrétariat procurera aux parties une brochure d’information, un règlement de conciliation et un « accord de conciliation ». Dès que les parties concernées ont rempli et ont signé cet accord (en commun ou séparément), et dès que chaque partie a payé un montant de 50 euros, la procédure de conciliation sera entamée.

4. Conformément à la procédure simple décrite dans le règlement, un conciliateur impartial prendra contact avec les parties pour poursuivre une conciliation équitable entre elles.

5. L’accord éventuel atteint sera acté dans une convention liant les parties.



Article 18: Arbitrage ou tribunal

1. Si aucune procédure de conciliation n’a été entamée ou si celle-ci a échouée, la partie plaignante a en principe le choix entre une procédure devant le tribunal ordinaire ou une procédure d’arbitrage devant la Commission de Litige Voyages.

2. Pour des montants revendiqués à partir de 1250 euros, chaque partie défenderesse dispose d’un délai de 10 jours civils pour refuser, par lettre recommandée, une procédure d’arbitrage sollicitée par la partie plaignante, le litige pourra alors être traité par le tribunal ordinaire. En dessous de 1250€, seul le voyageur aura la possibilité de refuser la procédure d’arbitrage.

3. Cette procédure d’arbitrage est réglée par un règlement des litiges, et ne peut être entamée que si un règlement à l’amiable n’a pu être trouvé dans une période de 4 mois à partir de la fin (prévue) du voyage (ou éventuellement à partir de la prestation qui a donné lieu au litige).Les litiges concernant les dommages corporels ne peuvent être réglés que par les tribunaux.

4. Le collège arbitral, composé paritairement rend, conformément au règlement des litiges, une sentence contraignante et définitive. Aucun appel n’est possible. Secrétariat du collège arbitral, et secrétariat général de la Commission de Litige Voyages:

Téléphone: 02/2065237 (9h à 12h) Fax: 02/2065774

Boulevard du roi Albert II 16 ,1000 Bruxelles –

E-mail: clv.gr@skynet.be

Conditions Assurances Européenne Hiver BE

Informations de voyage – assurances
Votre assurance
Assurance annulation
Assurance voyage
Européenne
Assistance en cas de problèmes en voyage
Conseils en cas de dommages, de perte ou de vol
Soins médicaux à l’étranger
App ‘assistance de poche’
Remettre une déclaration de sinistre

Votre assurance
De bonnes assurances voyage et/ou annulation sont des éléments essentiels de vos vacances. Tant avant que pendant vos vacances, il peut se produire des événements pouvant occasionner des situations financières désagréables sans une bonne assurance. Nous trouvons très important que vous partiez en voyage bien assurés et nous vous conseillons de conclure des assurances voyage et annulation. Nous vous proposons les assurances de l’Européenne, qui sont parfaitement adaptées à votre voyage.

Assurance annulation
L’assurance annulation à court terme couvre entre autres les frais qui découlent d’une annulation assortie d’un motif valable. Vous trouverez ces motifs dans les conditions de l’Européenne.
Voici quelques cas qui sont couverts par cette assurance :
• Indemnisation de vos frais d’annulation, qui sont très élevés peu avant le départ.
• Indemnisation de l’annulation/interruption si un membre de la famille au 1er et 2e degré ou l’ex-partenaire tombe gravement malade ou en cas de décès d’un membre de la famille au 1er, 2e ou 3e degré.
• Indemnisation des jours de voyage non utilisés en cas d’interruption de votre voyage.

La prime s’élève à 5,5 % de la somme totale du voyage + € 3,50 de frais de police. Une taxe d’assurance de 21 % est calculée sur ce montant. Les bébés et les enfants jusqu’à 4 ans sont assurés gratuitement par la couverture de l’assurance conclue par les parents (ou par l’un des parents).
Vous trouverez ici les conditions générales d’assurance de cette assurance annulation à court terme (pdf).
Si vous avez conclu une assurance annulation à court terme avant la mi-février 2015 (reconnaissable à une prime de 6,0 % de la somme du voyage et portant le nom de ‘garantie d’assurance annulation top à court terme’), vous trouverez les conditions générales d’assurance ici (pdf).

Assurance voyage
Nous trouvons très important que vous partiez en voyage bien assurés et nous vous conseillons de conclure une assurance voyage.

Nous avons composé les assurances suivantes à votre intention:

Base – Prime par personne par jour € 2,57
Assistance aux personnes: maximum par assure – coût
Frais médicaux – en dehors de la Belgique- Coût*
Bagages - Total € 1.000
Couverture de la valeur à neuf - 1 an
Téléphone mobile - € 100
Tablettes, image, son et caméras - € 500
Franchise - € 100
Argent – pas couvert
Accidents (prestation unique supplémentaire) – pas couvert
En cas de décès: pas couvert
En cas d’invalidité permanente: pas couvert
Couverture ski&snowboard: couvert

Confort – Prime par personne par jour €2,92
Assistance aux personnes: maximum par assure – coût
Frais médicaux – en dehors de la Belgique- Coût*
Bagages - Total € 3.000
Couverture de la valeur à neuf - 1 an
Téléphone mobile - € 300
Tablettes, image, son et caméras - € 1.500
Franchise - € 50
Argent – pas couvert
Accidents (prestation unique supplémentaire) – couvert
En cas de décès: € 25.000
En cas d’invalidité permanente: € 75.000
Couverture ski&snowboard: couvert

Couverture unique pour les 3 options :
• Couverture pour l’assistance et le rapatriement s’il arrive quelque chose de grave à l’ex-partenaire, à un membre de la famille au 1er, 2e ou 3e degré et si vous voulez rentrer.
• Couverture hors-piste (dans la mesure où celui-ci n'est pas interdit).
• Équipement de ski et de snowboard couvert par la couverture bagages.
• Les frais des forfaits de ski, des cours de ski et de l’équipement de ski loué, si vous ne pouvez plus les utiliser suite à un accident ou un retour anticipé. Le cas échéant, la compagnie d’assurances ne rembourse que les frais des journées non utilisées.

* Important : Vous disposez uniquement d’une couverture pour les frais médicaux si votre propre assureur maladie propose une couverture de base pour les frais médicaux dans le pays dans lequel vous vous rendez.

Vous trouverez ici les conditions générales d’assurance de cette assurance voyage à court terme (pdf).

Européenne
Nous propose les assurances de l’Européenne. L’Européenne est le spécialiste des assurances voyage et annulation en Europe, et propose une offre complète d’assurances.

Assistance en cas de problèmes en voyage
Vous partez en vacances pour prendre du bon temps. En cas de problème, vous pouvez appeler jour et nuit la centrale d’alarme du VAB. Les collaborateurs de la centrale d’alarme du VAB répondent à vos questions en cas de panne, d'accident, de maladie et de calamité.

Si vous avez besoin d’un médecin, ils vous renvoient à un spécialiste fiable ou à un bon hôpital près de l'endroit où vous vous trouvez. Si nécessaire, ils font directement appel à l’aide de la centrale d'alarme SOS International.
La centrale d’alarme du VAB est joignable via :
Téléphone : +32 3 253 64 15
Fax : +32 3 252 69 58
E-mail : helpdeskbbu@vab.be

Gardez votre numéro de réservation et le numéro de téléphone auquel on peut vous joindre à portée de main lorsque vous contactez la centrale d’alarme du VAB.
Nous vous conseillons de sauvegarder le numéro de la centrale d’alarme du VAB dans votre téléphone mobile. Ainsi, vous aurez toujours le numéro à portée de main en cas d��urgence.

Conseils en cas de dommages, de perte ou de vol
En cas de disparition ou d’endommagement de vos bagages pendant un vol, il est indispensable de faire établir un rapport PIR (Property Irregularity Report) par le transporteur à l’aéroport.
En cas de dommages ou de disparition de vos bagages pendant vos vacances, il est important de faire établir une déclaration par notre accompagnement de voyage. En cas de perte ou de vol, il est également important de faire systématiquement une déclaration à la police locale. Demandez toujours une preuve écrite de votre déclaration.
Conservez bien vos articles endommagés, vos notes et vos déclarations. Il peut arriver que l’Européenne vous demande de les envoyer ultérieurement.

Remettre une déclaration de sinistre
Si vous avez malheureusement subi des dommages, vous pouvez remettre directement une déclaration de sinistre à l’Européenne via ce formulaire de déclaration de sinistre (pdf). (Coordonnées : E-mail : travel@europeenne.be Téléphone : +32 (0)2/220 34 11)
Lors de votre avis de sinistre, gardez les notes, certificats de garantie, déclarations et autres preuves à portée de main. Plus vous décrivez votre sinistre avec précision et plus vous ajoutez de preuves, plus votre sinistre sera traité rapidement.
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